1. Réalisation

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs l’identité des différents intervenants dans le cadre de la conception l’hébergement et le suivi du présent site internet.

 

Siège Social : 28 bis rue de l’église – 56500 Evellys Remungol

Contact :

Directrice de la publication : Marion Dumonceau Resteghini

Téléphone : 06 77 60 75 90 ou 02 97 54 02 63

Mail : andromede.marion@gmail.com

Site Web : https//www.agenceandromede.fr

Siret : 849 765 607 00015

Hébergement du Site Internet :

Siteground – C / Jorge Juan, 6 28001-Madrid

 

2. Conditions générales

L’utilisation de ce site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées et complétées à tout moment. Les utilisateurs de ce site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs.
Pour des raisons de maintenance technique, une interruption peut être toutefois décidée par la Directrice de publication, Marion Dumonceau Resteghini. Une mise à jour du site et des mentions légales sont effectuées régulièrement et il est conseillé de s’y référer le plus souvent possible.

 

3. Description des services fournis

Ce site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
La Directrice de publication, Marion Dumonceau Resteghini, s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible.
Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur ce site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

 

4. Propriété intellectuelle

La Directrice de publication, Marion Dumonceau Resteghini est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site. Cela concerne notamment les textes, images, graphismes, logo et icônes.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la Directrice de publication, Marion Dumonceau Resteghini.
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un  des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

5. Gestion des données personnelles

Voir notre Politique de Confidentialité.

 

6. Liens hypertextes

Ce site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de la Directrice de publication, Marion Dumonceau Resteghini.
Cependant, n’ayant pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, elle n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

 

7. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du ce site est soumis au droit français.
Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Rennes.